La société SAS Brûlé Cheesecake,
immatriculée sous le numéro SIRET 10202367800018,
dont le siège social est situé au 140 Rue Merlot, 34130 Mauguio,
email : bonjour@brulecheesecake.com,
ci-après dénommée « le Vendeur ».
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de pâtisseries réalisées par le Vendeur auprès de clients professionnels (B2B) et particuliers (B2C), via commande préalable.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Les produits proposés sont des pâtisseries confectionnées à la demande.
Les visuels présentés (photos, descriptions) sont non contractuels. Des variations peuvent exister en raison du caractère artisanal des produits.
Toute commande est considérée comme ferme et définitive après validation et paiement.
Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Le règlement s’effectue par carte bancaire.
Aucune commande ne sera préparée sans paiement complet préalable.
Les produits ne font l’objet d’aucune livraison.
Le retrait s’effectue exclusivement en boutique à l’adresse suivante :
47 Rue des Perrières, 34170 Castelnau-le-Lez
Le client choisit un créneau de retrait lors de la commande.
Le client est tenu de se présenter à la date et à l’heure convenues.
En cas de retard, le Vendeur ne garantit pas la disponibilité optimale du produit (fraîcheur, conservation).
Toute commande non retirée à la date et au créneau convenus est considérée comme perdue et ne pourra donner lieu à aucun remboursement, report ou compensation.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables ou confectionnés selon les spécifications du client.
Les pâtisseries étant réalisées sur commande, aucune annulation, remboursement ou rétractation n’est possible après validation de la commande.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise conservation des produits après leur retrait.
Il appartient au client de respecter les consignes de conservation et de consommation.
Les produits proposés peuvent contenir ou avoir été en contact avec les allergènes suivants : gluten, lait, œufs, fruits à coque, soja, arachides, sésame, et autres allergènes courants.
En raison du caractère artisanal de la production et de l’environnement de fabrication, des traces croisées d’allergènes peuvent être présentes, même dans les produits ne contenant pas directement ces ingrédients.
Le Vendeur ne peut garantir l’absence totale de contamination croisée.
Il appartient au client de signaler toute allergie lors de la commande et de vérifier la composition des produits avant consommation.
En conséquence, le Vendeur décline toute responsabilité en cas de réaction allergique liée à la consommation de ses produits.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations en cas de survenance d’un événement de force majeure ou de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté.
Sont notamment considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative : panne technique, coupure d’électricité, défaillance des équipements, incendie, catastrophe naturelle, problème d’approvisionnement, grève, fermeture administrative ou tout événement empêchant la production ou la remise des commandes dans des conditions normales.
En cas de survenance d’un tel événement, le Vendeur s’engage à informer le client dans les meilleurs délais.
Selon la situation, le Vendeur pourra proposer :
un report de la commande à une date ultérieure,
un avoir valable sur une prochaine commande,
ou un remboursement total ou partiel.
Aucune indemnisation complémentaire ne pourra être réclamée par le client.
Les produits étant des denrées alimentaires périssables, ils doivent être conservés dans des conditions adaptées après leur retrait.
Sauf indication contraire, les pâtisseries doivent être conservées au réfrigérateur (entre 0°C et +4°C) et consommées dans un délai de 24 à 48 heures maximum après le retrait.
La durée limite de consommation (DLC) peut varier selon les produits et est communiquée au client lors du retrait ou sur demande.
Le non-respect des conditions de conservation et des délais de consommation engage exclusivement la responsabilité du client.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée en cas de consommation du produit au-delà du délai recommandé.
Le Vendeur collecte des données personnelles (nom, email, informations de commande) nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client.
Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant :
bonjour@brulecheesecake.com
Tous les éléments du site ou des supports de communication (textes, images, logos) sont la propriété exclusive du Vendeur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux de Montpellier.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve lors de la validation de sa commande.
